www.domaineduboissaintmard.fr est le site de l’entrepreneur individuel De Broissia Gerald, nom commercial “Domaine du Bois Saint Mard”, hébergement touristique et autre hébergement de courte durée .

Code NAF : 5520Z

SIRET: 524 803 962 000 17
TVA intracommunautaire : FR 48 524 803 962

RCS Compiegne A 524 803 962

Gestionnaire du site et de son contenu : Mr Gerald de Broissia

Conception – réalisation : Grafix Influenz en collaboration avec Spheeric

Hébergement : OVH

Droits d’auteurs et copyright

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété de leur auteur, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une « œuvre de l’esprit » au sens du dit code. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de l’auteur.

Contact

Pour toute remarque sur le fonctionnement du site ou son contenu, vous pouvez nous contacter

Logos

L’utilisation des logos autre que celui du “Domaine du Bois Saint Mard” rentre uniquement dans un cadre informatif et non commercial. Si pour une raison quelconque les entités propriétaires de ces logos désapprouvent cette utilisation, prière d’utiliser le formulaire de contact afin d’exprimer leur désaccord. Dans ce cas, l’image responsable du litige sera supprimée dans les plus brefs délais.

Liens vers des sites extérieurs

Le site Web www.domaineduboissaintmard.fr contient des liens vers des sites Web gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour votre commodité. Le présent site n’exerce aucun contrôle sur les sites Web précités et n’assume aucune responsabilité relativement à leur contenu. L’insertion de liens vers ces sites Web ne signifie pas l’approbation des éléments contenus par ces sites.

Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Français seront seuls compétents.